Marque expirée - Marque en non vigueur

ALESIA DEVELOPPEMENT
DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3453301
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/09/2016
ALESIA DEVELOPPEMENT de DEPARTEMENT DE LA COTE D\'OR

Présentation de la marque ALESIA DEVELOPPEMENT

Déposée le 29 septembre 2006 par DEPARTEMENT DE LA COTE D'ORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ALESIA DEVELOPPEMENT »

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA COTE D'ORTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 53 bis, rue de la Préfecture, BP 1601,21035 DIJON - 21035 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU domicilié(e) 59, Rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALESIA DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 29 septembre 2016.

DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : Route des Grands Crus Bourguignons , MUSÉOPARC , AMBITIONS COTE D'OR , CÔTE-D'OR le mag' , Côte-d'Or Magazine , SAVOIR-FAIRE 100% COTE-D'OR , espace Côte-d'Or , Côte d'Or LE DÉPARTEMENT , 100% COTE-D'OR LE DEPARTEMENT , 100% Côte-d'Or


DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR Collectivité Territoriale - Hôtel du Département, 53 bis, rue de la Préfecture, BP 1601,21035 DIJON - 21035 - France


SELARL CABINET VERNIAU - 59, Rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Aide et conseil à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, ainsi qu'à l'organisation et la direction des affaires ; expertises en affaires ; recherches pour affaires ; informations d'affaires ; accueil (relations publiques), conseil (commercial) et assistance administrative pour les organismes et entreprises ; services de revues de presse ; agences d'informations commerciales ; estimations en affaires commerciales ; études de marché ; sondages d'opinions ; recherche de marchés ; prévisions économiques ; relations publiques ; publicité ; courriers publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes et annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, et notamment sur l'Internet ; location d'espaces et de temps publicitaires sur tous moyens de communication ; publicité par correspondance ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; location de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines et d'appareils de bureaux ; recueil, exploitation et publication de données ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de secrétariat ; recrutement de personnel ; services de relogement pour entreprises.

Affaires financières ; recherches de financements ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; consultations en matière de financement, fiscalité, assurances, immobilier, législation ; affaires immobilières ; conseil en immobilier ; courtage de biens immobiliers ; recherche de locaux, de bureaux, d'entrepôts, de terrains et d'espaces d'activités ; gestion de patrimoine immobilier ; location, gérance de biens immobiliers ; location de bureaux (immobilier) ; établissement de baux ; évaluations, estimations de biens immobiliers ; études financières et immobilières d'opérations d'aménagement ; études sur l'aménagement du territoire.

Télécommunications ; télécommunications par terminaux téléphoniques, par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, téléphonique ; services de fourniture de connexion et de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de communication électronique et par ordinateurs ; services d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés d'informations et de données accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données ; services de télécommunications, de messagerie électronique, de transmission d'informations par réseau Internet fournis par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes d'accès ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services de messagerie en ligne ; service de téléconférences.

Transport de personnes ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme [à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions] ; organisation de voyages et d'excursion ; réservation pour les voyages ; affrètement ; services d'autobus ; organisation d'excursions ; informations en matière de transport.

Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes, autre que textes publicitaires ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeable) ; divertissement ; services de loisirs ; parcs et jardins d'attractions ; Services de musées [présentation, expositions] ; programmes radiophoniques et de télévision ; informations en matière d'éducation et de divertissement. Services de club (éducation et divertissement) ; édition et publication de textes, autre que textes publicitaire, et notamment de journaux, de périodiques, d'annuaires, de livres, et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; informations en matière d'éducation, de récréation, de loisirs et de divertissement ; production et représentation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo ; reportages photographiques.

Conception, développement et gestion de sites Web ; hébergement de sites Web ; architecture ; conseil en construction ; établissement de plans pour la construction ; étude de projets techniques ; services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle ; concession de licences de propriété intellectuelle ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires pour le développement économique et culturel local ;

Agences de logement [hôtels, pensions] ; services hôteliers ; location et réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; maisons de vacances ; restauration [repas] restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; cafétérias ; cantines.